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Voir egalement :
Puis-je contester un pv dont le modèle du véhicule indiqué est faux ? ils ont écrit 106 et c'est une 306.? A partir du moment ou il y a un élément d'identification qui est érroné, le PV n'est pas valable.
Ici, c'est le modèle qui est faux (106 au lieu de 306)
Mais ça tu es le seul à le savoir!
Imagine que le policier ai donné ce PV à une 106 qui aurait presque le même N° d'immatriculation que le tien mais qu'il se soit trompé en écrivant le N° sur le PV ?
J'ai eu le même cas avec une moto.
Le PV avait le bon N° d'immatriculation (donc celui de ma moto) mais le policier s'était trompé en marquant la marque de la moto.
Il avait mis Yamaha au lieu de DEUS (c'est une marque de moto australienne qui fait des bobbers sur base de Yamaha, donc il y a Yamaha écrit sur le bas-moteur, mais la marque sur la carte grise c'est DEUS!) donc le PV a été annulé !
oui.
Cela peut le rendre obsolète dans certaines conditions.
Ce qui peut et jouera contre toi c'est la plaque d'immatriculation.
Il se peut evidemment que la relax du dossier administratif soit refusé, dans ce cas un avocat spécialiste du droit routier pourrais te faire donner raison.
Bien sur cela en vaut-il vraiment la peine c'est à toi de voir.
En espérant avoir répondu à ta question.
Que la vie te berce.
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